01 84 73 16 40

Mentions légales

Mentions légales


Déclaration

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.holycloud.fr
l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire: HOLYCLOUD
Responsable publication : Nolan METAYER – [email protected]
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

SIRET: 88260405100012
SIREN: 882 604 051

Adresse: 78 Avenue des Champs-Élysées, Bureau 562, 75008 Paris

Webmasters: Nolan [email protected]
Adresse Mail: [email protected]

Hébergement

HolyCloud.fr est hébergé par la société OVH SAS.
OVH SAS ne peut en aucun cas être responsable du contenu du site.
OVH SAS- Siège social : 2 RUE KELLERMANN, 59100 ROUBAIX - France


Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
En tout état de cause HolyCloud ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur tel que son adresse électronique que pour le besoin des services proposés par le site HolyCloud. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.


Propriété intellectuelle

HolyCloud.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : HolyCloud.fr